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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) HORETO
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K. FET
Marque expirée - Marque en non vigueur

K. FET
HORETO SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE

Numéro de dépôt :
99806053
Date de dépôt :
27/07/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/07/2019

Présentation de la marque K. FET

Déposée le 27 juillet 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HORETO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « K. FET »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HORETO domicilié(e) LES TOURNEUX,89130 MOULINS SUR OUANNE (dossier no 2399621) - 89130 - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 163 537 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP ROSEN POULAIN domicilié(e) 18 RUE DE CHAZELLES,75017 PARIS (dossier no 2399621) - 75017 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque K. FET est expirée depuis le 27 juillet 2019.

HORETO a également déposé les autres marques suivantes : "ESPACE HEMISPHERE SUD" , HURRY UP , LA PASSERELLE , LUCY , Eat Drink Take Away & Market , Pavillon des Tuileries , CHAUD-DEVANT , LE TRANSAT , LE PAVILLON DES CHEFS , DEJA


HORETO SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE - LES TOURNEUX,89130 MOULINS SUR OUANNE (dossier no 2399621) - 89130 - France - SIREN 305163537


SCP ROSEN POULAIN - 18 RUE DE CHAZELLES,75017 PARIS (dossier no 2399621) - 75017 - France


Renouvellement sans limitation le 25 février 2009 n°2399621 - Publication au BOPI 2009-02-25

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-02

Publication - Publication le 10 sept. 1999 au BOPI 1999-37

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